Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site raphaeletfils.fr est édité par Raphaël et fils.

• 15 Rue Des Petits Champs, 78500 Sartrouville, France
• 01 58 59 18 18
• contact@raphaeletfils.fr

Forme juridique : à compléter
Capital social : à compléter
Numéro SIREN/SIRET : à compléter
Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter, le cas échéant.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de Raphaël et fils. Nom à compléter avant la mise en ligne.

3. Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire technique dont les informations doivent être indiquées ici avant publication :

Nom de l’hébergeur : à compléter
Adresse : à compléter
Téléphone : à compléter
Site internet : à compléter.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, icônes, vidéos, structure et code, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de Raphaël et fils, toute reproduction, représentation, adaptation, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.

5. Responsabilité

Raphaël et fils s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée quant à l’exhaustivité ou à l’absence d’erreur des informations diffusées.

Les informations du site sont fournies à titre général et ne remplacent pas un diagnostic sur place, un devis personnalisé ou les conseils d’un professionnel après examen de l’installation.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Raphaël et fils n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne peut être tenu responsable de leur disponibilité, de leurs pratiques ou des informations qu’ils diffusent.

7. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés via le site sont décrits dans notre politique de confidentialité.

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et, selon les outils activés, des cookies de mesure d’audience ou de services tiers. Les modalités sont précisées dans la politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de différend, les parties chercheront prioritairement une solution amiable avant toute action judiciaire.